Apple attaque Samsung en justice, encore…

par Guillaume Perissat, le 26 mai 2014 14:33

Apple relance la guerre des brevets. Après quinze jours d’accalmie, la marque à la pomme engage une nouvelle action judiciaire contre Samsung. Son objectif : interdire neufs produits du Sud-Coréen sur le sol américain. 
On vous l’annonçait il y a quelques jours : Apple fait peut-être la paix avec Google, mais cela n’empêche pas la marque à la pomme de continuer la guerre contre les fabricants d’appareils sous Android. Ainsi, Samsung fait de nouveau les frais de la guerre des brevets, puisque l’entreprise de Cupertino va tenter (encore une fois) d’interdire ses produits sur le sol américain.
A l'issue d'un nouveau procès qui s’est achevé début mai, Samsung s’est vu condamné à verser 120 millions de dollars à son concurrent américain. Soit vingt fois moins que les 2 milliards réclamés par Apple. De plus, sur neuf brevets supposés violés par le Sud-Coréen, la juge Lucy Koh n’a retenu que deux infractions. Ce verdict ne satisfait pas Cupertino, qui vient de déposer une nouvelle plainte à l’encontre de Samsung. « Les dommages et intérêts financiers ne suffisent pas à indemniser suffisamment Apple vis-à-vis du préjudice subi » précisent les avocats de la marque.
Ce nouveau recours concerne les neuf terminaux mobiles reconnus coupables de la violation de deux brevets, il y a quelques semaines, par ce même tribunal de San José. Sont donc mis en cause les Samsung « Admire », Stratosphere », Galaxy SII, SIII, SII Epic 4G Touch, SII Skyrocket, Note II, Note et Nexus.

Apple déterminé à faire interdire Samsung sur le marché américain

Ces produits sont assez anciens, puisqu'ils sont tous sur le marché depuis trois à quatre ans. Ce n’est pas la première fois qu’Apple engage des actions de ce type. En 2012 comme dans le dernier procès en date, la marque à la pomme a réclamé l’interdiction de la commercialisation de ces appareils sur le sol américain. Chaque requête a été rejetée, toujours par la juge de la Cour de San José, Lucy Koh. Il est fort probable qu’Apple soit à nouveau débouté.
Fait remarquable cependant, les avocats de Cupertino ont mentionné cette fois-ci que l’interdiction de ventes doit s’appliquer à « tout logiciel ou code capable d'intégrer des fonctionnalités violant le droit d'auteur, et/ou pas assez différenciant » des fonctions et composants des produits Apple. Cette phrase, d’apparence anodine, signifie que les derniers appareils mobiles de Samsung, Galaxy S4 et S5 en tête, sont visés par la procédure. Par ce biais, si un blocage des ventes des neufs terminaux devait être prononcé, il s’étendrait également aux derniers nés de Samsung.
Ce nouvel acte de la guerre des brevets ne s’annonce pas gagné d’avance pour Apple. Malgré la trêve signée dernièrement entre Cupertino et Google, rien n’interdit aux ingénieurs de Google de venir témoigner en faveur du Sud-Coréen lors du procès. De plus, c’est la troisième fois que Lucy Koh est appelée à juger ce type d’affaire opposant Apple et Samsung. En effet, ce sera à nouveau au tribunal de San José de statuer. Si l’objectif de la marque à la pomme est de lasser la juge, il se pourrait bien qu’elle y parvienne cette fois-ci.